Guide de sécurité – Divertissements actifs

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  • Date de création 11 septembre 2023
  • Dernière mise à jour 11 septembre 2023

Guide de sécurité - Divertissements actifs

Ce document contient des données relatives :

  • aux codes de comportement en matière de sécurité des produits qui sont en vigueur dans le secteur concerné ;
  • à l’état de la connaissance professionnelle et de la technique ;
  • à la sécurité que les utilisateurs sont en droit d’attendre ;

comme visées à l’article 3, § 2 de la loi du 9 février 1994 relative à la sécurité des produits et des services.