Téléchargements Si le lien ne fonctionne pas, contactez le webmestre pour l'en informer. Assurances Retour au sommaire Déclaration accident corporel A - Déclaration sinistre Déclaration de Sinistre Assurance Individuelle Accidents 2022_AG_Assurance_accident_-_declaration_de_sinistre.pdf(122,49 ko) Téléchargé 223 fois B - Certificat médical Déclaration Sinistre - Certificat Médical Certificat Médical de Constatation - A remplir par votre médecin 2022_AG_Certificat_medical_-_declaration_accident.pdf(60,36 ko) Téléchargé 333 fois Police d'assurance Déclaration - Responsabilité civile Déclaration - Responsabilité civile 2022_AG_Declaration_Responsabilite_civile.pdf(103,29 ko) Téléchargé 282 fois RC - Tir à l'étranger Responsabilité civile - Couverture des tireurs pour les tirs à l'étranger. AG_Insurance_RC_a_etranger.pdf(8,65 ko) Téléchargé 1029 fois RC Exploitation pour clubs affiliés Assurance Mosanes - Proposition de RC Exploitation pour tous les clubs affiliés. Ass_Mosanes_RC_Expl_clubs_affilies.pdf(12,79 ko) Téléchargé 2382 fois Rappel et nouveautés 2012 Rappel aux dirigeants de club RC Exploitation Nouveauté en assurance R.C. pour les tireurs d’un jour ! 2012_Assurance_RC_et_exploitation.pdf(15,90 ko) Téléchargé 1562 fois Retour au sommaire