En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des contenus et services adaptés. Mentions légales.

AG 2019

Présentation

Mémos

Visites

 2527413 visiteurs

 22 visiteurs en ligne

REGISTRE UBO - RAPPEL

Ultimate Beneficial Owner

Date limite : 30 septembre 2019

Remarque :

Une période transitoire sans amendes est prévue jusqu'au 31 décembre 2019.

Fermer

Téléchargements

Si le lien ne fonctionne pas, contactez le webmestre pour l'en informer.

Déplier Fermer  Lois et décrets

Loi relative aux droits des volontaires (bénévoles).

Guide pratique de l'AISF

Le statut des volontaires (ou bénévoles) est encadré par la loi du 3 juillet 2005 relative aux droits des volontaires. Celle-ci définit les droits des bénévoles et les obligations des organisations qui les accueillent. A cette loi s’ajoute des circulaires fiscales, des arrêtés royaux, des réglementations particulières…

Infos sur : Plateforme francophone du volontariat


GUIDE_AISF_Droits_et_obligations_des_volontaires_2016-07.pdf(457,85 ko) Téléchargé 330 fois Télécharger Hyperlien  

Nos partenaires

logo_aisf_2019.png

Sponsor

adeps_logo2012.png

Concours Clubs

Diaporama

 ↑  

Nos vidéos

Recherche

Recherche

Lettre d'information

Pour avoir des nouvelles de ce site, inscrivez-vous à notre Newsletter.

Avant de soumettre ce formulaire, veuillez lire et accepter les Mentions légales.

J'accepte :
Recopier le code :
1021 Abonnés

Déclaration d'accident

Elle est obligatoire et immédiate auprès des Assurances Mosanes et à la fédération.