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Bon nombre de clubs sportifs et de centres sportifs gèrent une buvette dans leurs installations. Depuis peu, une nouvelle règlementation relative au secteur Horeca prévoit l’utilisation d’une caisse enregistreuse dans tous les lieux où sont consommés régulièrement des services de restaurant ou de restauration.

Une récente décision de l’administration de la TVA, datée du mois de novembre, est venue apporter les dernières précisions relatives à l’utilisation des caisses enregistreuses.

Pour les dirigeants de clubs et de centres sportifs, il est nécessaire de se familiariser avec cette thématique, afin de prendre les mesures adéquates.

Vous trouverez dans l’article qui suit les principaux éléments relatifs à cette législation.


AISF_-_Cafeteriats_et_caisses_enregistreuses.pdf(330,70 ko) Téléchargé 351 fois Télécharger Hyperlien  

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